Révision du SCoT

Révision du SCoTScota2026-07-08T11:06:10+02:00

Les délibérations

Délibération n°622 du 1er juillet 2026 - tenue du débat sur les orientations du P.A.S. dans le cadre de la révision du Scota

Délibération n°571 du 18 septembre 2024 - Validation de l'Etat Initial de l'Environnement du SCoT

Délibération n°570 du 18 septembre 2024 - Validation du Diagnostic du SCoT

Délibération n°566 du 3 juillet 2024 - Evaluation du Schéma de Cohérence Territoriale de L'Arrageois

Délibération n°539 du 27 septembre 2023- Attribution marché public de la révision du SCoT

Délibération n°529 du 15 mars 2023 - Prescription de la révision du SCoT de l'Arrageois-Objectifs-poursuivis-et-modalités-de-la-concertation

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Les documents de la révision

Projet d'Aménagement Stratégique

P.A.S. au 01 07 26

Diagnostic Scota bd

Diagnostic Scota

État initial de l'environnement

État initial de l’environnement

Courrier de Porter à connaissance de l'Etat

DDTM – Révision du SCoT – Porter A Connaissance

Lien Porter à connaissance pour les SCoT du Pas-de-Calais

https://www.pas-de-calais.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-accessibilite-habitat-urbanisme-ruralite/Urbanisme/Porter-A-Connaissance-Partie-reglementaire-TOME-1/Porter-A-Connaissance-de-l-Etat-pour-les-SCOT-du-departement-Tome-1

Lien Porter à connaissance territorialisé du Scota

https://www.pas-de-calais.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-accessibilite-habitat-urbanisme-ruralite/Urbanisme/Porter-A-Connaissance-Partie-territorialisee-TOME-2/Porter-A-Connaissance-SCOT-DE-L-ARRAGEOIS-Tome-2