L’institution

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L’institution 2017-12-21T11:16:50+00:00

Budget

Budget Primitif

Budget Supplémentaire

Décision Modificative

Délibérations

Délibération 394 – CS du 10 mars 2017 – Installation des délégués au Comité Syndical du SCoT DE L’Arrageois

Délibération 395 – CS du 10 mars 2017- Election des vices-présidents issus de la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois

Délibération 396 – CS du 10 mars 2017- Election des délégués siégeant au Bureau du SCoTde l’Arrageois

Délibération 397 – CS du 10 mars 2017- Rapport d’orientation budgétaire 2017 (ROB)

Délibération 398 – CS du 10 mars 2017 – Création d’un emploi de responsable administratif et financier

Délibération 399 – CS du 10 mars 2017 – Procédure de révision du SCoT conséquences suite à l’élargissement du périmètre SCOTA

Délibération 400 – CS du 13 avril 2017 – Approbation du compte de gestion 2016

Délibération 401 – CS du 13 avril 2017 – Compte administratif 2016

Délibération 402 – CS du 13 avril 2017 – Affectation de résultat 2016

Délibération 403 – CS du 13 avril 2017 – Fixation de la cotisation du SCOTA pour l’année 2017

Délibération 404 – CS du 13 avril 2017 – Budget primitif 2017

Délibération 405 – CS du 13 avril 2017 – Production d’une base de données géographique par la région – projet occupation du sol 2 dimensions 2005-2015

Délibération 406 – CS du 13 avril 2017 – Revalorisation des montants maximums bruts mensuel des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux

Délibération 407 – BS du 11 mai 2017 – Désignation d’un représentant dans les organismes divers du SCoT de l’Arrageois

Délibération 408 – BS du 11 mai 2017 – Autorisation d’une convention de stage

Délibération 409 – BS du 13 septembre 2017 – Acceptation du boni de liquidation de l’Association Pays d’Artois

Délibération 410 – CS du 13 12 2017 – Election d’un membre du bureau

Délibération 411 – CS du 13 12 2017 – Rapport d’orientation budgétaire 2018

Délibération 412 – CS du 13 12 2017 – Participation financière à la mutuelle santé et prévoyance des agents

Délibération 413 – CS du 13 12 2017 – Prestations sociales à destination des agents

Délibération 414 – CS du 13 12 2017 – Création d’un emploi de chargé de mission urbanisme

Délibération 415 – CS du 13 12 2017 – Création et mise en oeuvre de la prime de service et de rendement

Délibération 416 – CS du 13 12 2017 – Création et mise en oeuvre de l’indemnité spécifique de service

Délibération 417 – CS du 13 12 2017 – Fixation de la durée d’amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles